Il faut porter une attention particulière à certains feuillets T3 importants au moment de remplir la déclaration de revenus des fiducies :

Formulaire Bénéficiaire

Utilisez ce formulaire pour entrer les renseignements sur les bénéficiaires de la fiducie. Les montants figurant sur le formulaire Bénéficiaire sont transférés aux feuillets T3, NR4 et RL16 correspondants. ProFile utilise également ce formulaire pour remplir l’annexe 9 de la déclaration de revenus des fiducies.

Feuille de travail Attribution

Utilisez la feuille de travail Attribution pour indiquer comment la fiducie répartit le revenu aux bénéficiaires. Si la fiducie déclare des dépenses à la ligne 41 de la déclaration, appliquez ces dépenses à des types de revenus précis avant d’attribuer le revenu aux bénéficiaires. La fiducie obtient une déduction sur la déclaration T3 pour le revenu qui est attribué aux bénéficiaires.

Une partie du revenu peut être imposée comme revenu de la fiducie. Précisez, pour chaque type de revenus, le montant qui sera retenu par la fiducie. ProFile affiche le revenu qui reste comme étant le montant à être attribué aux bénéficiaires.

Sur le feuillet Attribution, les préparateurs de déclarations de revenus auront peut-être à entrer certains montants des feuillets T3, tels qu’une allocation de retraite, une prestation consécutive au décès ou un revenu étranger d’entreprise.
 

  1. Entrez les renseignements généraux, le genre de fiducie et les autres informations se rapportant é la fiducie sur le formulaire Info.

  2. Entrez les revenus et les déductions de la fiducie sur les divers formulaires et annexes ainsi que sur la déclaration T3 sur laquelle apparaissent certains champs de saisie sans annexe de soutien. Il y a de nombreux formulaires sur lesquels vous pouvez entrer vos données : par exemple, les états des résultats d'entreprise ou de location, les dispositions de l'Annexe 1, la T3 et les feuillets T5 pour les revenus reéus par la fiducie.

  3. Si la fiducie attribue un revenu é ses bénéficiaires, vous devrez alors utiliser les formulaires de la section Bénéficiaires de l'Explorateur de formulaires.

  4. Tout revenu qui n'est pas attribué aux bénéficiaires est imposé sur les Annexes 11 et 13/14 dont les données sont transférées é la page 4 de la déclaration T3.

  5. Le formulaire Attribution est la feuille de travail utilisée pour remplir les montants des feuillets pour les bénéficiaires.

Utilisez cette feuille de travail :

  1. pour indiquer de quelle faéon vous désirez attribuer le revenu aux bénéficiaires - par défaut, chacun des bénéficiaires obtient une part égale du revenu. Par contre, si cela n'est pas le cas, choisissez « Autre » et entrez le % du revenu attribué é chacun des bénéficiaires sur la feuille de travail Bénéficiaire. Si vous sélectionnez « Autre », le champ % sur chacun des feuillets de la feuille de travail Bénéficiaire devient un champ de saisie ; autrement, le pourcentage est calculé en fonction d'une attribution égale é tous les bénéficiaires.

  2. si la fiducie a déclaré des dépenses é la ligne 41 de la déclaration, ces dépenses doivent étre appliquées é des types de revenus spécifiques avant que le revenu ne puisse étre attribué é chacun des bénéficiaires. Vous devez appliquer ces dépenses manuellement (un message d'erreur apparaét si vous n'avez pas entré ces dépenses).

  3. pour conserver une partie du revenu é imposer dans la fiducie. Vous pouvez indiquer le type de revenu et le montant que vous désirez conserver dans la fiducie.

  4. pour indiquer les montants de certaines cases des feuillets T3 qui ne sont pas automatiquement remplies par ProFile T3. Par exemple, les détails se rapportant au revenu étranger et é l'impét étranger payé. De plus, si la fiducie attribue des prestations de retraite ou des prestations de décés, ces montants doivent également étre indiqués sur ce formulaire.

  6. Dans la feuille de travail Bénéficiaire, inscrivez les renseignements tels que le nom, l'adresse et le statut de résidence du bénéficiaire. Les montants du feuillet apparaissant au bas de ce formulaire sont calculés é partir des montants entrés dans la feuille de travail Attribution, multipliés par le pourcentage applicable é ce bénéficiaire (le % est indiqué sur la feuille de travail Bénéficiaire).

Lorsque vous utilisez des formulaires de la section Bénéficiaires qui permettent la création d'un nombre illimité de feuillets, vous disposez de plusieurs moyens pour vous déplacer dans l'interface. Avec la souris, utilisez la barre de défilement horizontale au-dessus du tableau des feuillets. Avec le clavier, le raccourci <Ctrl+Enter> déplace votre curseur au début du feuillet suivant et le raccourci <Shift+Ctrl+Enter>, au début du feuillet précédent. Les raccourcis <Ctrl+FlécheDroite> et <Ctrl+FlécheGauche> déplacent respectivement votre curseur sur la colonne suivante ou la colonne précédente (et accédent au feuillet suivant ou précédent, selon le cas).

  7. Les informations qui figurent sur la feuille de travail Bénéficiaire sont transférées aux feuillets T3 et NR4. Les données apparaissent sur ces feuillets é titre de vérification seulement et ne peuvent étre modifiées.

  8. Les données des feuillets T3 et NR4 sont reportées sur les sommaires T3 et NR4.

  9. L'Annexe 9 dresse le sommaire des montants répartis / attribués aux bénéficiaires. ProFile remplit ce formulaire en utilisant les montants de la feuille de travail Bénéficiaire. La fiducie peut déduire le total des revenus attribués aux bénéficiaires é la ligne 928 de cette annexe.

  10. Révisez la déclaration T3 manuellement et entrez les données dans les champs de saisie qui n'ont pas été automatiquement calculés par ProFile T3 (particuliérement les questions sur les deux premiéres pages).