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Un client a hérité d'un terrain et tente de le vendre... Des frais sont encourus,,, pourront-ils être déduits à un moment donné ? Le seront-ils seulement à la vente ?

  • Conserve tous tes recus et factures en rapport avec le terrain, tu pourras utiliser la somme totale en débours dans l'annexe 3 de l'impôt lors de la vente.
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Le PBR est de 0 (héritage) et les frais encourus pourront être déduit à la vente seulement. Donc s'il vend son terrain 20 000$, il déduit les frais encourus admissibles, admettons 2 000$, donc il sera imposé sur la moitié entre le prix de vente et les frais.  20 000 - 2 000 = 18 000 / 2 donc imposé sur 9 000$ en remplissant l'annexe 3.
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    Monsieur Dallaire,

    Merci d'avoir pris le temps de répondre à ma question. Je croyais que la JVM étant la valeur déclarée par la personne décédée devait être le coût prescrit pour l'héritier !!! Et si je comprends bien, les frais juridiques, de localisation, comptable...etc. serviront à augmenter le PBR lors de la vente, même si elle a lieu dans 1 an ou 2 ans ??? Pourrais-je avoir le choix de les déclarer comme débours lors de la vente ???

    Merci de votre attention

    Soleil

    • Ca dépend du testament !  Lors d'un décès, oui les biens du défunt doivent être à la JVM de la journée précédente, mais si un leg particulier (comme un terrain à untel), la JVM recommence à zéro pour untel, car là le terrain ne sera pas imposé dans les mains du défunt mais dans les mains de l'héritier.
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