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Un actionnaire qui vend ses parts aux mêmes associés dans la cie, doit- il inclure ce revenu dans la déclaration

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    S'il y a gain, oui il doit le déclarer.  Entre le prix reçu en 2014 moins le prix payé antérieurement lors de la création de la compagnie avec ses associés.

    • Il peut avoir droit à une exemption pour gains en capital selon certaines conditions, vous devriez vérifier avec le comptable de la compagnie sur la façon de traiter la transaction. Cela peut-être un dividende présumé dans certain cas. Pas si simple que ça votre question. plusieurs facteurs doivent être analysé, lien de dépendance? qui achète, qui vend? est-ce que la cie est une SPCC? Compagnie exploité activement ou non? etc....
    • Merci, je crois que je vais conseillé à mon client de voir cette personne pour sa déclaration de 2014.  

      Bonne journée  Réjean
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    Merci, je crois que je vais conseillé à mon client de voir cette personne pour sa déclaration de 2014. 

    Bonne journée  Réjean

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      Présentement, un particulier peut avoir droit, lors de la disposition d'un bien admissible, à une déduction pour gains en capital pouvant aller jusqu'à 375 000 $, soit la moitié de l'exonération cumulative des gains en capital (ECGC) de 750 000 $. Les biens admissibles comprennent les actions admissibles de petites entreprises, les biens agricoles admissibles et les biens de pêche admissibles.


      Vérifier s'il se qualifie

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