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Je fais la demande d'exemption de gain capital t2091,mais le gain capital s'inscrit quand même à la ligne 127 de la T1,Pourquoi?

Si je remplis la demande d'exemption de gain capital par la t2091 pourquoi le gain capital s'inscrit à la ligne 127 de la T1?

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    C'est normal. Les gains en capital sont présentés en revenus d'abord, puis il y a une déduction pour gain en capital en soustraction à la ligne 254.  Entre autre pour les actions de PME ou ferme agricole.

    • Oupsss .. j'avais mal lu. T2091 fait référence à une résidence principale. Effectivement, comme mentionné , ne rien inscrire à la ligne 127. De mon côté, aucun problème avec le logiciel pour ça.
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    Pour la résidence principale, le montant ne doit pas apparaître à la ligne 127. L'exemption  se fait directement avec le calcul du gain et le résultat net apparaît à la ligne 127.  Vérifie l'annexe 3 et détail de l'annexe 3 et le T2091. moi je n'ai pas eu de problèmes dans mes dossiers.  N'oublie pas les documents à produite papier pour le provincial. TP-274 avec le t2091 et une copie de la déclaration fédérale.

    Attention, les règles sont différentes pour les action de PME, entreprise agricole ou de pêche, il y aura le gain à déclarer à la ligne127 et l'exemption à demande à la ligne 254.

    • Je viens de vérifier avec le gouvernement provincial et lors de la transmission électronique les formulaires T2091 et TP-274 suivent la déclaration. Si on a répondu à la première question du TP-274 en confirmant que le choix est le même qu'au fédéral on n'a pas à produire les documents papiers pour aucun gouvernement.
    • Tu as raison nous avons eu un avis de CQFF, et c'est les informations transmises par RQ à Wolters Kluwer et Intuit.  Par contre, si produit papier on doit l'envoyer ou si le choix n'est pas identique au fédéral qu'au provincial.  Par contre, quand CQFF a posé la question à Revenu Québec apparemment c'était nébuleux.  Ils ont décidé de demander une demande d'interprétation et ils attendent la réponse. Dans les faits on veut éviter la pénalité de 2500$.  Il va y avoir un suivi en avril mais pour le moment pour ma part je vais opter pour la prudence et fournir les documents tant et aussi longtemps que Revenu Québec n'aura pas confirmé par écrit que que la transmission est suffisante.
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    Bonjour Alain,  SJojo si tu transmets tes déclarations en principe tu n'as pas à envoyer de documents aux deux paliers gouvernementaux.  Tu dois garder en dossier par contre tes documents signés. Mais comme je l'ai dit dans ma réponse précédente quand CQFF a posé la question à Revenu Québec c'était beaucoup moins clair comme réponse.  Donc, ce que j'ai dit avant d'avoir la réponse suite à la demande d'interprétation je vais y aller avec prudence.  Donc pour Canada pas de problème si tu transmets, il est clair que si ton choix de résidence principale est exempté à 100%, que tu transmets, pas nécessaire d'envoyer de documents.  Pour Québec tant et aussi qu'on a pas de réponse écrite du gouv. on envoie la TP274 ainsi que la T2091 notre choix fédéral.  On s'entend que cette façon de faire est bonne si les choix sont identiques aux deux paliers du gouv.  Comme je l'ai dit je joue sur la prudence car en principe on pourrait ne rien envoyer selon la réponse de Sjojo, mais comme CQFF a eu deux réponses différentes ils ont préféré valider par écrit. J'espère que c'est clair.  A chacun de faire ses choix. 

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      Faut-il envoyé des documents papiers a revenu Québec meme si on 'envoi par impotnet? J'aimerais bien avoir cette précision et le comment merci

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