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CHSLD frais médicaux ou TP1J ?

Si j'ai une personne non -autonome résidant dans CHSLD je l'enter comme frais médicaux ou TP1J?

Si frais médicaux, Est-ce qu'il y a des choses que je dois savoir? On semble m'avoir induit en erreur lorsque j'ai demandé de l'aide.

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    L e montant est inclus dans les frais médicaux de l’année où ils ont été payés. Ces frais sont déductibles à la ligne 330 au fédéral et à la ligne 381 (report de l’annexe B, ligne 40) au Québec. Cependant, les coûts d’hébergement dans un CHSLD doivent être saisis séparément. Cela s’explique par le fait qu’un contribuable réclamant le crédit d’impôt pour déficience physique ou mentale ne peut réclamer en sus les frais payés à un CHSLD. Il doit choisir la déduction la plus avantageuse des deux.  Un choix différent peut être fait au fédéral vs le provincial (dans ce dernier cas le ct. pour pers. hand. est nettement moins avantageux)  

    Par contre, quelqu'un pourrait se qualifier au deux crédits frais médicaux et CIPH, si la facture du CHSLD vient détailler les frais de préposés vs les autres frais. Si la facture vient détailler les frais, la portion attribuable aux salaires des préposés aux soins pourrait être réclamée  (118.2(2)b.i) LIR. et 118.3(1)b LIR.  Dans un tel cas vous pourriez aussi réclamer le CIPH.  La règle s'applique aussi au QC. pour références parg. 752.0.11..1 m.1) et le parg. 752.0.14 d)Ll)

    Depuis 2013, l'ARC a inidqué que le crédit remboursable au Qc pour le maintien à domicile (CIMAD) se rapportant à des frais médicaux admissibles au fédéral ne constituait pas, un remboursement de frais. (118.2(3)b LIR

    Par contre, au Québec, les frais ayant donné droit au CIMAD ne se qualifient pas comme frais médicaux contrairement au fédéral . Donc, il peut arriver qu'une partie des frais soient admissibles si le montant pour faire le calcul du CIMAD est inférieur au montant total payé s'ils se qualifient comme frais médicaux. 

    Donc,  vous ne pouvez pas inclure dans vos frais médicaux les sommes payées pour les services d'un préposé si vous ou votre conjoint avez droit au crédit d'impôt pour maintien à domicile des aînés pour cette dépense. Par contre, la partie des frais qui ne s'applique pas au calcul du CIMAD pourrait être admissible.  (sous certaines conditions) 

    J'ai essayé de vous résumer les grandes lignes mais c'est un crédit qui ne semble complexe à prime abord mais qui dans les faits peut l'être. 

     

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